Conditions Générales de Vente en ligne de www.art-atlas.fr

ART ATLAS HARMAND SARL dont le siège social est au 4 Hameau les Fosses, 10360 SAINT USAGE, téléphone 03 25 29 37 18, immatriculée au registre du commerce de RCS TROYES sous le numéro B 831 148 044 au capital de 5000,00 € et ayant pour numéro de TVA FR 71 831 148 044 (ci-après dénommée «ART ATLAS HARMAND ») a une activité de vente d'articles de prêt à porter et propose un service de vente à distance des articles sus-mentionnés (ci-après dénommés «article(s)») via son site Internet art-atlas.fr (ci-après dénommés «Art-atlas.fr»).

L'offre et la vente d'articles sur Art-Atlas.fr au client, défini comme l'utilisateur de Art-Atlas.fr, sont régies par les Conditions Générales de Vente énoncées ci-après qui précisent, notamment, les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des articles commandés.

Ces Conditions Générales de Vente peuvent être consultées simplement, librement et à tout moment en cliquant sur le lien Conditions Générales de Vente.

Pour toute information, le client peut contacter le service d'assistance de ART ATLAS en cliquant sur le lien Contactez-nous.

Enfin, il est rappelé au client qu'il peut contacter ART ATLAS par téléphone au numéro 03 25 29 37 18.

Pour toute autre information légale, merci de consulter les espaces: Droit de Rétractation et Politique de Confidentialité.

1. POLITIQUE COMMERCIALE

1.1 - ART ATLAS met à la vente directement sur Art-Atlas.fr des articles et pratique sa propre activité de commerce électronique exclusivement à l'égard d'utilisateurs finals que sont les clients consommateurs.

1.2 - Par «client» ART ATLAS désigne toute personne morale ou physique capable majeure, c'est-à-dire ayant atteint la majorité légale et non soumise à un régime de tutelle ou de curatelle, qui opère à des fins étrangères à toute activité d'entreprise ou professionnelle éventuellement pratiquées.

1.3 - Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, ART ATLAS se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de personnes qui ne répondent pas à la définition donnée de client ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale.

1.4 - Ces Conditions Générales de Vente régissent exclusivement l'offre et l'acceptation des ordres d'achat de produits ainsi que le paiement, la livraison et les éventuels retours des articles commandés par le client à ART ATLAS sur Art-Atlas.fr.

1.5 - En choisissant d'acheter des articles auprès de ART ATLAS sur Art-Atlas.fr, le client accepte expressément et irrévocablement les termes des Conditions Générales de Vente de ART ATLAS.

1.6 - Ces Conditions Générales de Vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par ART ATLAS.

1.7 - ART ATLAS se réserve le droit de pouvoir modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les Conditions Générales de Vente applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

2. CARACTERISTIQUES DES ARTICLES PROPOSES

2.1 - Les articles proposés sont ceux qui figurent sur le site Art-Atlas.fr.

2.2 - Ces articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles, qui peuvent être très faibles, s'agissant parfois de fins de séries.

2.3 - Chaque article est accompagné d'un descriptif établi par ART ATLAS auquel le client a accès par simple clic sur l'article.

2.4 - Les photographies et descriptifs des articles sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l'article proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs. Toutes dissemblances ou erreurs, notamment technique ou typographique, qui s'y seraient introduites, ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de ART ATLAS et donner droit à revendication de la part du client.

3. MODE DE PRISE DE COMMANDE

3.1 -La langue disponible pour conclure le contrat est le français.

3.2 - Pour conclure un contrat d'achat d'un ou plusieurs Articles sur Art-Atlas.fr, le client, doit obligatoirement :

(a) remplir la fiche d'identification sous format électronique sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner ses références de client s'il en a.

(b) remplir le bon de commande sous format électronique ; Dans le formulaire de commande est contenu un résumé des Conditions Générales de Vente, des informations sur les caractéristiques essentielles de chacun du ou des articles commandés et le prix qui s'y réfère (y compris les taxes et impôts applicables), des moyens de paiement que le client pourra utiliser pour acheter chaque article et les modalités de livraison du ou des articles.

(c) valider sa commande après l'avoir vérifiée et corrigée d'éventuelles erreurs;

(d) choisir le mode de paiement de sa commande et le cas échéant, effectuer le paiement dans les conditions prévues et décrites à l'article 7;

(e) confirmer sa commande et son règlement.

3.3 - La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, également rappelées au moyen de liens hypertextes, y compris la Politique de confidentialité, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de toutes autres conditions.

3.4 - L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

4. ENREGISTREMENT DE LA COMMANDE

4.1 - Afin de permettre au client de revenir sur sa commande avant de la valider définitivement, ART ATLAS a créé quatre (4) écrans de validation et d'acceptation.

4.2 - La commande ne sera définitivement enregistrée qu'à la quatrième et dernière validation de l'écran récapitulatif de commande. A compter de cette dernière validation, la commande est considérée comme irrévocable et ne peut être remise en cause que dans les conditions définies ci-après.

4.3 - Le formulaire de commande sera archivé dans la banque de données ART ATLAS pendant le temps nécessaire à l'expédition de la commande et dans le respect des délais légaux. Le client pourra accéder à son formulaire de commande, en consultant l'espace Mon compte.

5. CONFIRMATION DE LA COMMANDE

5.1 - Une fois le contrat conclu selon la procédure de passation de commande décrite, ART ATLAS transmettra au client par courrier électronique un reçu de sa commande récapitulant les informations contenues dans le formulaire de commande enregistré.

5.2 - En conservant ce mail et/ou en l'imprimant le client détient une preuve de la commande que ART ATLAS lui recommande de conserver.

5.3 - Toutefois, ce mail confirme uniquement que la commande du client a été prise en compte par ART ATLAS et non que le ou les articles commandés soient disponibles.

5.4 - Dans le cas où le ou les articles commandés présentés sur Art-Atlas.fr, ne seraient plus disponibles ou en vente au moment de l'envoi par le client du formulaire de commande, ART ATLAS informera le client, dans les meilleurs délais et dans tous les cas avant l'écoulement de dix (10) jours ouvrables à partir du jour suivant lequel le client a transmis son formulaire de commande à ART ATLAS, l'éventuelle indisponibilité du ou des articles commandés.

6. PRIX DE VENTE

6.1 - Les prix de vente des articles sont exprimés en euros toutes taxes comprises (T.T.C.), hors frais de livraison. Les éventuels frais de livraison indiqués à l'article 10 ci-dessous sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente des articles.

6.2 - Les prix des articles peuvent évoluer à tout moment. Le prix de vente retenu pour l'achat de chaque article correspond à celui observé sur Art-Atlas.fr au moment de l'enregistrement de la commande, sauf erreur typographique.

6.3 - Tout changement de taux de la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.) sera répercuté immédiatement sur le prix de vente des articles.

7. MODES DE PAIEMENT ET FACTURATION

7.1 - Tous les achats effectués sur Art-Atlas.fr sont payables à la commande.

7.2 - Pour le paiement du prix de vente du ou des articles commandés, le client pourra suivre un des modes de paiement indiqués dans le formulaire de commande.

7.3 - Le mode de paiement accepté par ART ATLAS pour le règlement du ou des achats effectués sur Art-Atlas.fr est la carte bancaire.

7.4 - Paiement par carte bancaire :

(a) Le client doit indiquer sur le formulaire de commande le numéro de sa carte bancaire, sa date limite de validité ainsi que les trois derniers numéros situés au dos de la carte bancaire dans les champs prévus à cet effet. La saisie de ces informations est sécurisée par Secure Sockets Layer (SSL).

(b) Ces informations ne seront jamais utilisées par ART ATLAS à d'autres fins que de compléter les procédures liées à l'achat du client, opérer les éventuels remboursements en cas d'éventuelles restitutions des articles ou de signaler aux autorités compétentes la survenance de fraudes sur Art-Atlas.fr.

(d) ART ATLAS se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement.

7.5 - ART ATLAS se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande passée par un client qui n'aurait pas totalement ou partiellement payé une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement est en cours.

7.6 - ART ATLAS se réserve le droit de poursuivre toutes utilisations ou toutes tentatives d'utilisation de moyens de paiement frauduleux.

8. MODALITES DE LIVRAISON

8.1 - La livraison se fait à l'adresse indiquée par le client sur le formulaire de commande qui ne peut être que dans la Zone Géographique de Livraison.

8.2 - Zone Géographique de Livraison :

(a) Les articles mis en vente par ART ATLAS sur Art-Atlas.fr sont livrés en France métropolitaine.

(b) Pour les autres destinations, le client doit contacter le Service Client de ART ATLAS.

8.3 - La livraison est opérée par une des sociétés LA POSTE (ci-après dénommé le «Transporteur»).

8.4 - En cas d'absence du Client lors de la livraison, un avis de passage sera déposé dans sa boîte aux lettres l'informant du passage du service de livraison et l'invitant à venir retirer son colis chez le transporteur.

8.5 - La livraison est considérée comme réalisée à la date de la première présentation du ou des articles commandés dans son/leur colis à l'adresse de livraison indiquée par le client sur le formulaire de commande.

8.6 - La remise du ou des articles commandés sera effectuée contre signature par le client d'un bon de livraison.

8.7 - Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du ou des articles livrés avant de signer le bon de livraison. Tout vice ou toute non-conformité concernant la livraison telle que, par exemple, avarie, article manquant ou endommagé, devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison et accompagnée de la signature du client.

8.8 - Le client devra confirmer le vice ou la non-conformité détecté en adressant au transporteur avec copie à ART ATLAS dans un délai de quinze (8) jours ouvrables à compter de la date de livraison du ou des articles au client une lettre de réclamation recommandée avec accusé de réception exposant le vice ou la non-conformité constatée, joint d'une photo du produit endommagé.

Adresse de ART ATLAS : 4 Hameau les Fosses, 10360 SAINT USAGE.

8.9 - A défaut d'une réclamation effectuée dans le délai précité, le ou les articles livrés seront réputés conformes et non viciés et acceptés par le client. Aucun article vicié ou non conforme ne pourra être échangé avant d'avoir été réexpédié et réceptionné par ART ATLAS, en bon état, tel que livré par les soins du transporteur et dans son emballage d'origine.

8.10 - Les frais de retour du ou des articles viciés ou non conformes seront alors pris en charge contre remboursement par ART ATLAS.

9. DELAI DE LIVRAISON

9.1 - Sauf en cas de Force Majeure telle que définie à l'article 14, les délais de livraison seront dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous.

Livraison normale: 5 jours ouvrables

9.2 - Ces délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif.

9.3 - En cas d'indisponibilité de la part de ART ATLAS de livrer dans les délais indiqués, il sera proposé au client le remboursement de son achat ou un article de remplacement d'une valeur équivalente.

9.4 - En cas de retard dans la livraison, la responsabilité de ART ATLAS ne pourra pas être recherchée et ce, pour quelque cause que ce soit et aucune demande d'indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client à ART ATLAS.

10. FRAIS DE LIVRAISON

10.1 - Les frais de livraison sont à la charge du client et sont ajoutés lors du processus de commande. Les frais de livraison peuvent évoluer à tout moment. Le prix de la livraison correspond à celui observé sur Art-Atlas.fr au moment de l'enregistrement de la commande, sauf erreur typographique.

11. DROIT DE RETRACTATION

11.1 - Le Client bénéficie d'un délai de rétractation de quinze (15) jours à compter de la livraison de la commande effectuée sur Art-Atlas.fr.

11.2 - Durant ce délai, le client peut retourner, à ses frais et sans autres pénalités, le ou les articles ne lui convenant pas.

11.3 - Un tel retour ne sera accepté par ART ATLAS que si:

(a) Le client a, avant tout retour d'un ou de plusieurs articles, contacté impérativement ART ATLAS en appelant le numéro 03 25 29 37 18 ou adressé un courriel à retours@Art-Atlas.fr,

(b) Le ou les articles retournés ne doit avoir été ni utilisé, ni lavé, ni modifié, ni abîmé;

(c) Le ou les articles retournés se trouvent encore dans leur emballage d'origine;

(d) Les articles retournés sont envoyés en une seule expédition, ART ATLAS se réservant le droit de ne pas accepter des articles d'une même commande, restitués et expédiés à des moments différents.

11.4 - Si ce droit de rétractation est exercé dans les conditions définies ci-dessus, ART ATLAS fera le nécessaire pour rembourser les éventuelles sommes déjà encaissées en contrepartie de l'achat des articles, nettes des frais de livraison des articles commandés.

11.5 - Les sommes éventuellement déjà encaissées seront remboursées dans les meilleurs délais et dans tous les cas, dans les trente (30) jours ouvrables suivant la date à laquelle ART ATLAS aura eu connaissance de l'exercice du droit de rétractation par le client et cela quel que soit le mode de paiement utilisé.

11.6 - Dans le cas où les conditions d'exercice du droit de rétractation décrites ci-dessus n'auraient pas été respectées, le client pourra réobtenir à ses frais les articles retournés à ART ATLAS dans l'état où ils ont été restitués à ART ATLAS.

12. SERVICE-CLIENT

Pour toute demande d'information ou d'éventuelles réclamations, le client peut contacter ART ATLAS au numéro 03 25 29 37 18 ou en cliquant sur le lien de la page "Contact".

13. RESERVE DE PROPRIETE ET TRANSFERT DES RISQUES

13.1 - ART ATLAS SE RESERVE EXPRESSEMENT LA PROPRIETE DU OU DES ARTICLES LIVRES JUSQU'AU PAIEMENT INTEGRAL DU PRIX, EN PRINCIPAL ET EN INTERETS.

13.2 - La simple remise des titres de paiement ne constitue pas un paiement.

13.3 - En cas d'inexécution par le client de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, ART ATLAS sera en droit d'exiger la restitution immédiate aux seuls frais du client, du ou des articles livrés.

13.4 - Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacles au transfert des risques de perte ou de détérioration sur le client. Les risques de pertes ou de détérioration sont à la charge du client à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de ART ATLAS.

14. FORCE MAJEURE

La responsabilité de ART ATLAS ne pourra pas être engagée pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse de force majeure et fortuite telle que notamment les catastrophes, incendies, grèves internes ou externes, défaillances ou pannes internes ou externes, et d'une manière générale tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

15. UTILISATION DU SITE

15.1 - Tous les éléments du site de ART ATLAS sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de ART ATLAS.

15.2 - Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Ces conditions générales de vente sont également concernées par ces réserves.

15.3 - Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de ART ATLAS.

15.4 - ART ATLAS, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

16. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

16.1 - Conformément à la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.

16.2 - ART ATLAS se réserve le droit de collecter des informations sur les clients y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.

16.3 - Les clients peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à ART ATLAS.

16.4 - Les clients disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la Loi du 6 janvier 1978.

16.5 - Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des clients du site Art-Atlas.fr a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 13/02/2011et est en cours d'attribution.

16.6 - L'ensemble de ces indications pourra être consulté par le client sur l'espace Politique de Confidentialité. Pour toute autre information sur le traitement des données personnelles, le client peut adresser ses demandes à ART ATLAS HARMAND 4 Hameau les Fosses, 10360 SAINT USAGE.

17. ARCHIVAGE – PREUVE

17.1 - ART ATLAS archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.

17.2 - Les registres informatisés de ART ATLAS seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

18. DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES

18.1 - Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

18.2 - En cas de contestation, et à défaut d'accord amiable, le Tribunal de Troyes sera le seul compétent, même en cas d'appel en garantie ou de pluralités de défendeurs.